Michel Camoin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000036813746
(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 2018
19/04/2018
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000036172679
(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 2017
09/12/2017
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000035317622
(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 2017
30/07/2017
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000033851107
(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 2017
11/01/2017
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000031289727
(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 2015
11/10/2015
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030865785
(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 2015
11/07/2015
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030391452
(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 2015
24/03/2015
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030262580
(source JORF)
délégation de signature
21 Février 2015
21/02/2015
De:
Michel Camoin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000028468316
(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
CAMOIN (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
2013-10-13
"
cour_comptes
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000027945639
(source JORF)
admission
13 Septembre 2013
13/09/2013
De:
Camoin (Michel)
conseiller maître
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette publique
Au titre de la Cour des comptes, proposé par le premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Cour des comptes
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000595051
(source JORF)
nomination
10 Janvier 2003
10/01/2003
De:
Camoin (Michel)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Uzès, secteur 30 I 03
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000556337
(source JORF)
nomination
22 Février 1998
22/02/1998
De:
Camoin (Michel, André)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
26
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000746580
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1996
15/11/1996
De:
Camoin (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès du Crédit lyonnais
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de la banque Clinvest
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
1995-04-01
"
cour_comptes
JORFTEXT000000188293
(source JORF)
réintégration
07 Mai 1995
07/05/1995
De:
Camoin (Michel)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
Objet:
auprès du même établissement
directeur général de la banque Clinvest pour une période maximum de cinq ans
à compter du ter juin 1993
directeur des marchés financiers auprès du Crédit lyonnais
Groupe:
Crédit lyonnais
cour_comptes
JORFTEXT000000728185
(source JORF)
détachement
03 Août 1993
03/08/1993